Mentions Légales

1. Édition du Site

Mission Île de la Cité, site édité par La Rose de Diane, société de gestion de patrimoine.
Siège Social (Administratif) : 4 pl. Chamaillard, 37220 L'Île-B. - France
Bureaux & Site de Gestion (Mission Île de la Cité) : 17 rue du Général Maistre 52400 Bourbonne-les-B. - France
Immatriculée au RCS de Tours sous le SIREN 821 790 961
Contact : contact@missioniledelacite.paris

2. Hébergement & Infrastructure

Le site est hébergé sur les infrastructures de :

Google Ireland Limited (Google Sites)

Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.

La gestion du nom de domaine est assurée par :

NETIM - 264 avenue Arthur Notebart, 59160 Lille, France.

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des contenus (textes, architectures, chartes graphiques) présents sur ce site sont la propriété exclusive de l'éditeur. La marque "Mission Île de la Cité" et les éléments visuels associés sont protégés.

Les références historiques au rapport Bélaval-Perrault sont citées à titre documentaire et informatif. Les droits sur les œuvres architecturales citées demeurent la propriété de leurs auteurs respectifs.

4. Clause de Responsabilité - Conservation

La Mission Île de la Cité agit en qualité de conseil en ingénierie de conservation. Dans le cadre de notre activité de mise en relation avec des tiers stockeurs (Ports Francs, Entrepôts), notre responsabilité ne saurait se substituer à celle du dépositaire final. Les conditions d'assurance (clou à clou) sont définies contractuellement pour chaque mandat.

5. Données Personnelles (RGPD)

Les informations recueillies via le formulaire de contact (Nom, Email, Téléphone) sont destinées exclusivement à la gestion de votre demande de mandat. Elles sont conservées pour la durée de la relation commerciale et ne sont jamais cédées à des tiers sans consentement.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données en nous contactant à : contact@missioniledelacite.paris.