Propriété

 

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site web sont de l'utilisation exclusive de l'Agence Dominique Perrault (DPA) et du Centre des Monuments Nationaux (CMN).

Les auteurs des images ont été crédités avec soin sur la page dédiée ; toutefois, si un auteur ne souhaite pas que son travail figure sur le site, ou s’il note une omission ou une erreur dans les crédits, il peut adresser un email à cette adresse : dpa@d-p-a.fr

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soit, sans autorisation expresse de l'Agence Dominique Perrault (DPA) et du Centre des Monuments Nationaux (CMN), est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de l'Agence Dominique Perrault (DPA) et du Centre des Monuments Nationaux (CMN).

 

Loi applicable

L'usage de ce site web est régi par la loi française à l'exception de toute autre législation.